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Made in France / Fabriqué en France / Labels… faisons le point

En Europe, le marquage de l’origine d’un produit non alimentaire est facultatif. Cependant le fabricant peut apposer sur ses produits une mention « Made in… » ou « Fabriqué en… » s’il respecte un certain nombre de règles codifiées par les services douaniers.

En plus des labels comme « Entreprise du patrimoine vivant », « Origine France garantie » ou encore « Terre textile » par exemple, difficile de savoir ce que représentent véritablement ces indications et ce qu’impliquent ces labels. Faisons le point sur cette question.

De plus en plus de Français prêtent attention à la provenance des produits qu’ils consomment. Leur motivation lors de l’achat revêt différentes préoccupation comme la sauvegarde de l’emploi et le soutien à l’économie nationale, la recherche de qualité et de sécurité d’usage ou encore la proximité et le savoir-faire attaché à un territoire. La provenance des produits est devenue un argument de vente mis en avant par les fabricants et commerçants d’autant plus que 77% des français se déclarent prêts à payer plus cher pour acheter français.

Mais comment déterminer l’origine d’un produit ?

Doit-on prendre en compte l’origine des matières premières, les étapes de fabrication, les activités de recherche et de développement nécessaires à la conception du produits ?

Pour déterminer l’origine d’un produit et pouvoir y apposer la mention Made in France, il convient de se reporter à l’article 39 du Code des douanes communautaire et de se familiariser avec une notion un peu barbare : Les règles d’origine non préférentielle.

Les règles sur l’origine non préférentielle sont définies au niveau européen par les articles 22 et 26 du règlement n°2913/92 du Conseil (Code des douanes communautaire) et par les articles 35 à 65 et les annexes 9 à 11 du règlement n°2454/93 de la Commission (Development Assistance Committee). Ce sont ces règles qui permettent d’établir la « nationalité » d’un produits quand le processus de production intervient dans différents pays.

Pour simplifier on pourrait dire que le produits prend l’origine du pays où il a subi la dernière transformation substantielle. Pour chaque catégorie de produit correspond une liste de transformation substantielle qui selon les cas correspondent à une transformation spécifique, un changement de position tarifaire du produit, un critère de valeur ajoutée ou parfois une combinaison de ces critères.

Ainsi une chemise de nuit confectionnée en France à partir de tissu chinois pourra revendiquer l’origine française par exemple.

Pour aller un peu plus loin concernant ces règles sur l’origine non préférentielle nous vous proposons de visionner cette vidéo réalisée par les douanes françaises :

Pour autant cette notion du Made in France n’apporte pas toutes les garanties puisqu’une chemise confectionnée en France à partir de tissu chinois pourra s’en prévaloir autant qu’un produit réalisé en France à partir de matières premières d’origine française. C’est pourquoi depuis quelques années des labels se développent. Nous vous en présentons ici quelques uns et leurs particularités.

 

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Le label « Entreprise du Patrimoine Vivant » est une marque de reconnaissance de l’Etat mise en place pour distinguer des entreprises françaises aux savoir-faire artisanaux et industriels d’excellence. Attribué pour 5 ans, ce label prend en compte la détention d’un savoir-faire rare ou de haute technicité, l’ancienneté de l’implantation géographique. A ce jour plus de 1100 entreprises en sont titulaires (par exemple Armor Lux ou Paraboot).
Plus d’infos : www.patrimoine-vivant.com

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Le label « Origine France Garantie » a été crée en mai 2010. Attribué par l’association Pro France, il retient deux principaux critères : 50% du prix unitaire de revient doit être acquis en France et le produit doit prendre ses « caractéristiques essentielles » en France (Atol, Smuggler)
Plus d’infos : www.originefrancegarantie.fr

france-terre-textileLe label « Terre Textile » met en valeur une aire géographique de référence, par exemple pour « Vosges Terre Textile », il s’agit du massif vosgien, c’est à dire les deux versants des Vosges. Ce label est avant tout un label de terroir car pour l’obtenir l’entreprise candidate doit réaliser au moins 75% des étapes de fabrication dans l’aire géographique de référence.

Plus d’infos : www.franceterretextile.fr

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Le label « Produit en Bretagne » est un label a destination des produits alimentaires et industriels bretons. Pour être habilités à utiliser ce logo, les produits non alimentaires doivent être fabriqués par une entreprise membre  située dans l’un des cinq départements bretons, avoir fait l’objet d’une transformation substantielle en Bretagne, être adaptés à une commercialisation dans au moins un des différents circuits du réseau de distributeurs adhérents de Produit de Bretagne.
Plus d’infos : www.produitenbretagne.bzh

D’autres labels et indications existent sur l’origine des produits et leurs conditions de fabrications, bien qu’aucune obligation n’imposent la mention des origines sur les produits non alimentaires, de plus en plus d’étiquettes et présentations détaillent désormais l’origine des produits et matières utilisées. Pour savoir d’ou viennent et comment sont fabriqués les produits que nous utilisons il faut donc être attentif et ne pas hésiter à poser la question. Au Rêve du Dogon nous pouvons vous renseigner sur l’origine et les conditions de fabrication de l’intégralité des produits que nous vous proposons, n’hésitez pas à nous demander.